MENTIONS
LÉGALES.

01. Éditeur du site

Le site ENCASED est édité par [NOM / RAISON SOCIALE], micro-entreprise française immatriculée sous le numéro SIREN [XXXXX], dont le siège social est établi à Chambéry (73000), France. Responsable de la publication : [NOM DU RESPONSABLE].

02. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger, société [INFORMATIONS HÉBERGEUR], situé [ADRESSE HÉBERGEUR]. Téléphone : [NUMÉRO]. Contact : [EMAIL].

03. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site ENCASED (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ENCASED.

04. Responsabilité

ENCASED s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Cependant, ENCASED ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. En conséquence, ENCASED décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

05. Contact

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